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25 octobre 2017

JUSTICE AUX SOMMETS - COLLOQUE 2017

Le traditionnel colloque "JUSTICE AUX SOMMETS" s'est tenu le 13 octobre dernier à ALBERTVILLE

Les intervenants

Le 13 octobre dernier s'est tenu à l'hôtel ROMA à ALBERTVILLE, le traditionnel colloque JUSTICE AUX SOMMETS co-organisé par le tribunal de grande instance d'ALBERTVILLE, le CERNA (Centre d'étude et de recherches sur la neige et les avalanches) et le barreau des avocats d'ALBERTVILLE.

Accueil des participants au colloque Justice aux sommets

Cette manifestation qui s'est tenue en présence de Monsieur le premier président de la Cour d'appel, avait pour ambition de faire en sorte que le monde de la justice et le monde de la montagne apprennent à mieux se connaître.

Les participants

Elle a rassemblé plus de cent vingt personnes venant d'horizons divers, notamment des magistrats, des avocats, des professionnels du monde du ski (moniteurs, exploitants...), des élus, des représentants du mondes des assurances, des médecins et des secouristes (gendarmerie, police nationale et pompiers).

Le précédent colloque qui s'était tenu en 2015 avait porté sur l'utilisation des moto neiges, sur la loi FAUCHON et la faute caractérisée en cas de poursuites pour homicide ou blessures involontaires et sur la responsabilité des exploitants de remontées mécaniques et de domaines skiables.

Cette année les discussions et réflexions ont porté sur trois thèmes : les vrais et les faux moniteurs (avec des enjeux divers que ce soit en termes d'infractions au code du sport et au code du tcomportement sur les pistes (avec des réflexions à avoir sur la vitesse, le respect de l'autre, les responsabilités encourues civiles et pénales, la prise d'alcool et de stupéfiants à ski ou en surf) et enfin troisième thème l'organisation des secours et les nouvelles dispositions de la loi du 26 décembre 2016 autorisant les collectivités territoriales à faire appel à de nouveaux intervenants en matière de secours.

Pour accéder au compte-rendu du colloque, cliquer ici.

Les différents intervenantsLes intervenants

Les échanges ont été nombreux et instructifs. Ils ont permis de mettre une fois de plus en avant la spécificité du ressort de montagne de la juridiction d'ALBERTVILLE.

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